Conditions particulières Inscription Adultes (Fr)

Conditions particulières de vente de séjours linguistiques adultes - ALS Languages & Travel

A lire absolument avant votre inscription à l'un de nos séjours linguistiques adultes

NON INCLUS DANS NOS PRIX :

• Certaines activités et excursions sont facultatives et proposées à un prix coûtant. Les repas sont inclus ou ne le sont pas selon la formule de pension choisie.
• Le transport n’est jamais compris dans nos prix (sauf dans certains de nos programmes Visa Vacances Travail).

INSCRIPTION ET PAIEMENT
Pour vous inscrire, il vous suffit de remplir le bulletin d’inscription contenu dans cette brochure et de le renvoyer à Contacts Linguistiques / Languages & Travel. Votre bulletin d’inscription doit obligatoirement être accompagné d’un acompte de 460€ minimum ou de 25% du montant total du séjour si votre séjour est supérieur à 2000€. La réservation sera effective dès émission d’une facture de confirmation émanant de Contacts Linguistiques / Languages & Travel. Le solde est à payer au plus tard un mois avant le départ. En cas d’inscription tardive, le montant total de la facture devra être réglé au moment de la réservation.

Frais de réservation tardive
Les inscriptions nous parvenant en dehors des délais d’inscription indiqués dans le programme, ou moins de 4 semaines avant la date de départ souhaitée, font l’objet d’une facturation complémentaire de 100€ correspondant aux frais administratifs supplémentaires engendrés.

DOSSIER DE VOYAGE
Il est adressé à domicile une dizaine de jours avant le départ et contient :

• les renseignements relatifs au séjour : adresse, téléphone, vouchers, titres de transports si nécessaire, trousseau, etc.
• des étiquettes pour les bagages.
• un numéro de téléphone d’urgence.

Pour les séjours linguistiques en famille :
Les coordonnées complètes de la famille d’accueil sont communiquées 10 à 3 jours avant le départ, sauf en cas d’inscription tardive (5 semaines pour les séjours en Europe et 8 semaines pour les séjours aux USA).
NB : Pour les USA et le Canada les coordonnées des familles hôtesses peuvent être communiquées plus tardivement.

Retours avion :
En cas de réservation de votre billet d’avion aller-retour par nos soins et à votre demande, vous devrez modifier par vous-même la date de votre retour, au plus tard un mois avant la date de retour initialement prévue. Contacts Linguistiques / Languages & Travel ne pourra effectuer la modification de la date de votre vol retour. Nous vous indiquerons comment procéder à la modification de votre vol directement auprès de la compagnie aérienne dans vos documents de voyage.

VOYAGES INDIVIDUELS
Tout voyage individuel est à la charge des participants. Tous billets de transport, air, fer, commandés et réservés peuvent faire l’objet d’une facturation séparée. Tout billet émis n’est ni modifiable ni remboursable.
Les frais de transferts individuels, si souscrits, sont payables au moment du versement du solde.

Bagages :
L’organisation n’accepte aucune réclamation relative à toute perte, avarie ou vol de bagages, vêtements ou objets personnels. Ils demeurent sous la surveillance des participants pendant la durée du voyage et du séjour. Seuls les bagages enregistrés auprès d'un transporteur (compagnies aériennes) sont assurés et ce uniquement pendant la durée du transport, sur la base des barèmes des compagnies utilisées.

Pour toute information concernant la situation sanitaire des pays visités il est recommandé de consulter les informations du site http://www.diplomatie.gouv.fr

FORMALITES POUR LES RESSORTISSANTS FRANÇAIS
Pour les séjours en Europe :

• Soit une carte d’identité en cours de validité, accompagnée pour les élèves mineurs de l’autorisation de sortie du territoire en cours de validité délivrée par la mairie ou le commissariat de police.
• Soit un passeport personnel nominatif en cours de validité (pour les séjours hors Europe). Ce dernier s’acquiert auprès des services administratifs de la Mairie de votre domicile. Nous vous recommandons de ne pas vous y prendre à la dernière minute, comptez minimum un mois pour l’obtenir.

Pour les séjours aux USA / Canada et Visa Vacances Travail :

• Un passeport personnel en cours de validité valable 6 mois après la fin du séjour.

Pour vous rendre aux USA, vous devez impérativement être détenteur d’un passeport personnel valable au moins 6 mois après votre date de retour en France.

• Soit à lecture optique émis avant le 25 Octobre 2005.
• Soit électronique à photo numérisée émis après le 13 avril 2006 (comprenant une puce électronique et portant donc la mention « Ce passeport contient un composant électronique » en page 3 de votre passeport.). Tout passeport émis entre ces 2 dates pourra être échangé gratuitement, la demande est à effectuer auprès de la mairie de votre domicile.

Pour les séjours comportant plus de 18 cours de 60 minutes par semaine un visa étudiant est obligatoire.
Pour les séjours excédant 90 jours un visa spécifique est obligatoire.

ATTENTION
Pour les USA, vous devez obligatoirement renseigner le formulaire ESTA (Electronic System for Travel Authorization - Prix : 14$). Pour cela, vous devez vous connecter sur Internet à l’adresse au plus tard 72 heures avant le départ.
Pour les ressortissants non français, il appartient à chaque participant de se rapprocher du consulat du pays concerné. Il est le seul habilité à vous communiquer les conditions d’entrée et de séjour dans le pays.
Pour l’obtention du VISA les délais peuvent être longs de 2 à 6 semaines selon les pays. Dans le cas de non obtention de visa, les frais d’annulation sont calculés conformément à nos conditions générales. Chaque participant doit, au moment du départ, être en possession des documents nécessaires au franchissement des frontières. Ils sont sa responsabilité pleine et entière et les conséquences financières découlant de ce manquement à la réglementation seraient à sa charge. Il ne pourrait prétendre à remboursement ou dédommagement. L’assurance annulation, si elle est souscrite ne couvre pas ce risque.

IMPORTANT
Pour tous les séjours en Europe, les participants doivent se munir avant le départ d’une carte européenne de santé ou d’une attestation émise par la Sécurité Sociale (délai d’obtention : un mois pour certaines caisses).

RÈGLEMENT
Languages & Travel ne peut être en aucun cas tenu responsable des éventuels contre temps survenus du fait des conditions atmosphériques, perturbations, irrégularités des transports, grèves, etc. Il peut arriver exceptionnellement que Languages & Travel soit amené, pour des raisons d’organisation, à modifier le lieu de séjour initialement prévu. Dans ce cas, le client est aussitôt averti de ce changement qui ne peut intervenir moins de 21 jours avant le départ. Les participants peuvent alors choisir un nouveau séjour, soit demander le remboursement des sommes versées.
La famille d’accueil représente un mode d’hébergement qui ne peut être considéré comme un élément essentiel du séjour linguistique. Un empêchement ponctuel, un désistement d’une famille d’accueil initialement prévue, la présence d’un autre francophone aurait pour conséquence une affectation temporaire ou définitive dans une famille de substitution sans pour autant donner droit à une quelconque indemnisation. Dans l’éventualité du désistement d’une famille d’accueil dans les jours précédant le départ, Languages & Travel peut se trouver dans l’obligation d’affecter temporairement le ou les participants concernés au sein d’une famille accueillant d’autres participants du séjour dans l’attente de valider leur affectation dans une nouvelle famille d’accueil.
Ces circonstances ne peuvent en aucun cas être considérées comme une clause d’annulation de séjour et ne pourront donner lieu à un quelconque remboursement.
Languages & Travel se réserve le droit d’annuler ou de reporter un séjour si le nombre de participants est inférieur à 10. L’annulation ne peut intervenir moins de 21 jours avant le départ. Dans ce cas, les participants peuvent choisir un nouveau séjour, ou demander le remboursement des sommes versées.
En cas de désistement d’une famille d’accueil, l’organisateur s’engage à communiquer les coordonnées d’une nouvelle famille avant le début du séjour. Cette modification ne peut être considérée comme une cause d’annulation.
Des photos des participants peuvent être prises pendant les séjours et utilisées dans tous supports de communication de Languages & Travel. L'usage de ces photos est accepté à l'avance par le participant ou ses représentants légaux s’il est mineur.

Programmes optionnels :
Les activités, sports, cours ou excursions présentés en option moyennant le paiement d’un supplément de prix ne peuvent constituer un élément essentiel du contrat de vente.
En conséquence, et au cas où ces options ne peuvent être réalisées par l’organisateur, le client est remboursé du montant du supplément facturé.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR AUX SÉJOURS LINGUISTIQUES
Les problèmes d’inadéquation avec la famille d’accueil (problèmes d’intégration, mode de vie, nourriture…) doivent impérativement être signalés sur place et à nous-mêmes, pendant le séjour et dans les plus brefs délais. Dans ce cas, un changement de famille peut être envisagé et seulement après vérification de cette nécessité. Aucune réclamation à cet égard ne peut être acceptée après le retour du stagiaire.
Il est formellement interdit au participant d’emprunter de l’argent à sa famille hôtesse.
Le participant doit mentionner au moment de l’inscription s’il est fumeur. L’organisation s’efforcera de lui trouver une famille hôtesse susceptible de l’accueillir. Toutefois, en cas d’impossibilité, l’organisme le tiendra informé, en temps utiles, du résultat de ses démarches. L’impossibilité de répondre favorablement à ce souhait ne peut être une cause d’annulation.

Discipline :
Tout participant dont le comportement ou la tenue laisse à désirer, ou est de nature à nuire à ses camarades, ou à la réputation de l'organisation fait l'objet :
1 d'un blâme oral
2 d'une notification à sa famille s’il est mineur
3 s'il ne s'amende pas, d'un renvoi
En cas d'indiscipline grave ou d'inadaptation manifeste, Languages & Travel peut décider le renvoi immédiat de l'élève après l’en avoir averti. Le renvoi immédiat du participant reste à sa charge seule et sans compensation aucune pour les jours ou semaines non effectuées sur place.

Cas particuliers :
L'organisation se réserve le droit d'accepter ou non les participants atteints d’anorexie, de certaines allergies graves, de troubles particuliers ou faisant l’objet d’un suivi psychologique ou psychiatrique après accord des correspondants étrangers. Les participants atteints de ces troubles qu’ils ne nous auraient pas signalés lors de l'inscription s'exposent à être renvoyés immédiatement en France, sans pouvoir prétendre à aucun remboursement des frais de séjour.

RÉCLAMATIONS
Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les meilleurs délais. Elles ne sont plus recevables passé le délai raisonnable d’un mois suivant le retour. Le participant devra prouver qu’il a fait le nécessaire sur place afin de résoudre le problème, en ce compris qu’il aura introduit sa réclamation auprès du centre de formation et / ou de Languages & Travel.
Le fait de s'inscrire à nos séjours implique l'adhésion complète à nos conditions générales de vente et au règlement intérieur.

MODALITÉ DE RÈGLEMENT
Frais de dossier : 60 €.
Un acompte de 460 € est versé le jour de l’inscription (pour tout séjour supérieur à 2000€, un montant égal à 25 % du montant du séjour).
Le solde du séjour et les frais annexes éventuels (ex : transferts, assurance…) doivent être versés sans relance de notre part :

• 4 semaines avant le départ pour les séjours en Europe,
• 5 semaines avant le départ pour les séjours USA, Canada.

Modes de règlement : chèque bancaire à l’ordre de ALS Languages & Travel ou carte bancaire Visa.

CONDITIONS D’ANNULATION / DÉSISTEMENTS
Toute demande d’annulation doit être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, la date de la poste fait foi. En cas de désistement ou d’annulation plus de 30 jours avant le départ, une somme de 100 € reste acquise à l’organisation et ne fait pas l’objet de restitution en cas de souscription à la garantie annulation.
Tout désistement ou annulation qui intervient dans le mois du départ entraîne les retenues suivantes :

• De 30 à 21 jours avant le départ : 20 % du montant total du séjour
• De 20 à 8 jours avant le départ : 50 % du montant total du séjour
• De 8 à 3 jours avant le départ : 75 % du montant total du séjour. 
• Moins de 3 jours avant le départ ou en cas de « no show » (non présentation au départ ou aux cours) : 100% des frais du séjour / de la formation.

Absence de rétractation
Conformément à l’article L.121-18-4° du Code de la Consommation, je suis informé que je ne dispose pas d’un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
Au-delà, la retenue sera de 100 %.
Lorsque le séjour a nécessité l’émission d’un billet de transport : train ou avion ou pré-acheminement, les coûts de transport spécifique sont dus dès la réservation du billet et ne sont pas remboursables.

CHANGEMENTS - RETOURS ANTICIPÉS
Toute modification demandée par le client après l’inscription initiale entrainera automatiquement le versement d’une somme de 100€ destinée à couvrir les frais supplémentaires imposés à l'organisation.
Le retour anticipé du fait d'un participant, quelque en soit le motif, ne donne lieu à aucun remboursement sur le montant des frais de séjour et de voyage. Un stage commencé est dû dans son intégralité.

ASSURANCES ET GARANTIES
Chaque participant doit souscrire une assurance de responsabilité civile individuelle accident, pour information, le contrat multirisque habitation contient la plus part du temps une couverture RC valable pour les pays de l’UE, qui couvre les dommages corporels causés au tiers par le stagiaire pendant la durée du séjour.
Languages & Travel ne peut être tenu responsable de tout accident ou incident survenant lors du stage dans le centre de formation, dans la famille d’accueil, dans la résidence ainsi que pendant le trajet entre le centre de langue et la famille hôtesse.
Les frais imprévus tels que les consultations médicales, les produits pharmaceutiques, les dégâts matériels, le retour anticipé, qui ne seraient pas réglés par le participant feront l’objet d’un relevé comptable qui lui sera adressé avec les pièces justificatives. Le client s’engage à en effectuer le règlement dans les meilleurs délais.

LA GARANTIE ANNULATION FACULTATIVE
Elle doit être souscrite lors de l'inscription et couvre uniquement :

• Les cas de maladie ou d'accident du participant justifiés par un certificat médical.
• Les cas de décès du participant, de ses ascendants, frères ou sœurs.

Montant : 3% du montant total du séjour.
Contrat groupe n°58631949.

Sont exclus de la garantie annulation:

• Les accidents consécutifs à la pratique des arts martiaux, de l'équitation, de la pratique du ski.
• Les maladies connues au moment de l'inscription.
• Les maladies chroniques, les états dépressifs.

ASSISTANCE MÉDICALE
Possibilité de souscrire un contrat d’assistance Europ Assistance :
Montant :

• 28€ / mois pour les séjours en Europe (prix par mois commencé).
• 33 € / mois pour les séjours dans le monde entier, hors Europe (prix par mois commencé).

Possibilité de prolonger le contrat d’assistance médicale / rapatriement par tranche de 3 / 6 ou 9 mois.
Contrats groupe n°58394275 et n°58200533.
La convention d’assistance est remise dans le dossier de voyage.

Détail des garanties :
Assistance aux personnes si maladie ou blessure :

• Contact médical
• Transport (après accord de la compagnie)
• Retour des membres de la famille ou de deux accompagnants bénéficiaires
• Présence hospitalisation (aller-retour + hôtel 7 nuits max.) : 80€/nuit
• Remboursement complémentaire des frais médicaux.
  Séjours < 3 mois : Europe - 30500€ / Reste du Monde - 75000€.
  Séjours > 3 mois et < 12 mois : Europe - 75000€ / Reste du Monde - 152500€.
• Franchise de 30€ pour les frais médicaux
• Remboursement des soins dentaires : 160€
• Avance des frais d’hospitalisation.
  Séjours < 3 mois : Europe - 30500€ / Reste du Monde - 75000€.
  Séjours > 3 mois et < 12 mois : Europe - 75000€ / Reste du Monde - 152500€.
• Assistance en cas de décès :
  Transport : frais réels
  Frais de cercueil ou d’urne : 1000€
  Retour anticipé en cas de décès d’un membre de la famille : prise en charge du transport aller-retour par train 1ère classe ou par avion de ligne classe économique
• Assistance voyage :
  Avance de caution pénale à l’étranger : 15300€
  Avance et prise en charge des honoraires d’avocat à l’étranger
  Transmission de messages urgents
• Envoi de médicaments
• Assistance vol, perte ou destruction des papiers
• Avance de fonds
• Information voyage

Pour connaître l’intégralité des garanties et leurs plafonds, merci de vous reporter au contrat de garantie assistance médicale inséré dans vos documents de voyage.

RÉVISION DES PRIX
Nos tarifs ont été établis sous réserve des fluctuations de taux de change ou des augmentations des prestations de service, notamment de transport qui pourraient intervenir après parution de la présente brochure.

Édition DÉCEMBRE 2011
> Base de calcul des devises :
1,40 US$ : 1 €
1,45 CA$ : 1 €
0,90 Livre sterling : 1 €
1,38 AU$ : 1 €
1,80 NZ$ : 1 €

Conformément à l’article R211-10 du décret n° 1229 du 6 octobre 2006, les révisions éventuelles de nos prix, en raison de fluctuations des taux de change, s'appliquent sur une base de calcul correspondant à 100 % du montant des frais de séjour indiqués (pédagogiques ou d’hébergement). Concernant la réservation par nos soins et à votre demande de billets de transports aérien, le montant des taxes est fixé lors de l’émission du billet.

Cette brochure est contractuelle.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCES
En cas de litige pouvant résulter de l’interprétation des présentes, de l’exécution des prestations contractuelles ou de leur suite, il est formellement convenu que le tribunal compétent sera celui du siège social de la société ALS.

JOURS FÉRIÉS ÉTRANGERS 2012
Les cours ne sont pas dispensés les jours fériés et ne sont ni remplacés, ni remboursés.

• AFRIQUE DU SUD :
  1 et 2/01 ; 21/03 ; 6, 9 et 27/04 ; 1/05 ; 16/06 ; 9/08 ; 24/09 ; 16, 17, 25 et 26/12/2012.
• ALLEMAGNE :
  1/01 ; 6 et 9/04 ; 1, 17, 27 et 28/05 ; 3/10 ; 25 et 26/12/2012. Les jours fériés changent selon les villes en Allemagne. Cette liste n’est donc pas exhaustive.
• AUSTRALIE :
  1,2 et 26/01 ;  6, 9 et 25/04 ; 11/06 ; 25 et 26/12/2012. Chaque état et territoire a ses propres jours fériés en plus des jours fériés nationaux. Cette liste n’est donc pas exhaustive.
• CANADA :
  1/01 ; 6 et 9/04 ; 21/05 ; 1/07 ; 3/09 ; 8/10 ; 11/11 ; 25 et 26/12/2012. Les jours fériés changent selon les villes au Canada. Cette liste n’est donc pas exhaustive.
• ESPAGNE :
  1 et 6/01 ; 6/04 ; 1/05 ; 15/08 ; 12/10 ; 1/11 ; 6, 8 et 25/12/2012. Les jours fériés changent selon les villes en Espagne. Cette liste n’est donc pas exhaustive.
• ETATS-UNIS :
  1,2 et 16/01 ; 20/02 ; 28/05 ; 4/07 ; 3/09 ; 8/10 ; 12 et 22/11 ; 25 et 26/12/2012.
• GRANDE-BRETAGNE :
  1 et 2/01 ; 6 et 9/04 ; 7/05 ; 4 et 5/06 ; 27/08 ; 25 et 26/12/2012.
• IRLANDE :
  1/01 ; 17/03 ; 9/04 ; 7/05 ; 4/06 ; 6/08 ; 29/10 ; 25 et 26/12/2012.
• ITALIE :
  1 et 6/01 ; 8, 9 et 25/04 ; 1/05 ; 2/06 ; 15/08 ; 1/11 ; 8, 25 et 26/12/2012. Les jours fériés changent selon les villes en Italie. Cette liste n’est donc pas exhaustive.
• MALTE :
  1/01 ; 10/02 ; 19 et 31/03 ; 6/04 ; 1/05 ; 7 et 29/06 ; 15/08 ; 8 et 21/09 ; 8, 13 et 25/12/2012.
• NOUVELLE-ZELANDE :
  1 et 2/01 ; 6/02 ; 7, 9 et 25/04 ; 4/06 ; 22/10 ; 25 et 26/12/2012.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (art. 27 et 39, loi n° 78 du 06/01/78), les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre inscription et sont destinées à ALS Languages & Travel et ses partenaires. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification.
Les fichiers clients et prospects ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le N°1470715.

Sauf opposition écrite de votre part, les données d’ordre non médicales reprises sur le bulletin d’inscription pourront faire l’objet de traitement informatique à l’usage d’ALS Languages & Travel et ses partenaires.

 
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